Article 2 — Objet du Site

Le site internet d’EBC Écologie Bois de Chauffage a pour objet de présenter les activités de la société, notamment :

• La vente de bois de chauffage (bûches, stères, bois sec et fendu)
• La vente de combustibles dérivés du bois (bûchettes compressées, charbon de bois)
• La vente de matériel de climatisation et d’accessoires associés
• La présentation des informations commerciales et pratiques relatives à l’entreprise

Article 3 — Propriété Intellectuelle

3.1 Protection des contenus

L’ensemble des contenus présents sur le site internet d’EBC Écologie Bois de Chauffage — incluant, sans s’y limiter, les textes, articles, descriptions, photographies, illustrations, logos, graphismes, icônes, vidéos et éléments sonores — sont protégés par le droit d’auteur et plus généralement par le droit de la propriété intellectuelle, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive d’EBC Écologie Bois de Chauffage ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation accordée à la société.

3.2 Interdictions

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d’EBC Écologie Bois de Chauffage.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3.3 Marques et logos

Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées ou en cours de dépôt par EBC Écologie Bois de Chauffage. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos est strictement interdite sans autorisation expresse.